ROI

Les Abîmes, Ecole de plongée
Numéro d’identification 5573/96

REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR

PREAMBULE

Sont toujours d’application:

• les réglementations de plongée de la LIFRAS,
• les règles locales des lieux de plongées (piscine, carrière, Zélande, bateaux, …),
• le Code Pénal,
• le règlement A.D.E.P.S.
  Les membres qui contreviennent à ces règles seront jugés par les autorités compétentes en la
  matière:
• Comité d’Honneur de la LIFRAS,
• Responsable de la carrière ou de la piscine,
• Le Conseil d’Administration.
  CES JUGEMENTS SONT SANS APPEL

CHAPITRE 1. GENERALITE

1.1. Lors de son inscription, tout membre de l’Ecole de Plongée « Les Abîmes », prend connaissance du présent règlement. Il s’engage à le respecter. Ce règlement est disponible sur demande ou sur le site Web du club dans la section « documents »

1.2. Le montant de la cotisation annuelle est décidé en conseil d’administration et voté au cours de l’Assemblée Générale suivante.
Elle comprend:

• L’assurance LIFRAS,
• Le droit d’utilisation du matériel et des locaux dans la limite du présent règlement,
• Le droit à un écolage théorique et pratique,
• L’entrée de la piscine

1.3. Une réduction de cotisation de 10 % est appliquée (au première appartenance) au deuxième membre et au membre suivant vivant sous le même toit, et une cotisation spéciale sera demandée aux membres en seconde appartenance afin de couvrir les frais des entrées piscine.

1.4. Pour les membres s’inscrivant en cours d’année, la cotisation de l’année entière reste due jusqu’au 31 août. Une cotisation spéciale « 16mois » couvrant la fin de l’année en cours et l’année suivante est disponible à partir du mois de septembre. Les cotisations sont versées au plus tard le 07 février. La cotisation ne pourra être acceptée qu’accompagnée de la certification de VISITE MEDICALE.

1.5. L’année débute le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. (pas d’entraînements en juillet et août).

1.6. L’accès aux cours et aux plongées est subordonné au paiement de la cotisation et à un examen médico-sportif.

1.7. Tout dommage causé à des personnes, des installations ou des biens d’autrui ou du club, pour quelque cause que ce soit, sera mis à charge de son auteur.

1.8. Les membres fondateurs, effectifs, adhérents et d’honneurs sont définis par les statuts.
Parmi ces membres, on distingue :

• Le chef d’école : en ordre de cotisation et d’examen médical, il organise les cours des élèves. Il est nommé par l’Assemblée Générale
• L’élève : en ordre de cotisation et d’examen médical, il a droit aux cours, il exécute les ordres de son instructeur. Un élève qui s’estime lésé introduit une requête motivée au responsable de l’enseignement et au président.

CHAPITRE 2. ORGANISATION PISCINE

2.1. Ont seul accès aux plages et au bassin pendant les heures de cours:

• Les instructeurs
• Les élèves
• Les accompagnants PA

Pour des raisons de sécurité, aucune autre personne n’y est admise, sauf dérogation accordée par un membre du Conseil d’Administration.

2.2. Horaire: tous les vendredis sauf en juillet et en août

À partir de 20h00 (formation des classes)

• 20h00 rendez-vous à l’entrée de la piscine pour formation des classes et prise du matériel
• 20h15 occupation des vestiaires
• 20h30 début des entraînements/cours
• 21h30 fin des entraînements/cours, sortie de l’eau, vestiaire et rangement du matériel
• 22h00 sortie de la piscine

2.3. A la sortie des vestiaires, l’élève se rend avec son matériel à l’endroit où est donné le cours de sa classe. Il attend sans pénétrer dans l’eau.

2.4. L’instructeur se rend avec son matériel à l’endroit où l’attend sa classe. C’est lui qui donne le signal de mise à l’eau de sa classe. Il donne le signal de fin de cours de sa classe, il range et fait ranger le matériel de l’école aux endroits désignés.

2.5. Il est conseillé de ne laisser traîner aucun objet de valeur dans les vestiaires. Ni l’école, ni la piscine, ni le Conseil d’Administration ne pourront, en aucun cas, être tenu responsable de vols ou de déprédation commis aux dépends des personnes présentes.

2.6. Par mesure de sécurité, il est défendu de courir dans l’enceinte de la piscine. Les “poussettes” dans l’eau sont également vivement déconseillées.

CHAPITRE 3. LES INSTRUCTEURS

3.1. L’Assemblée Générale désigne par vote à la majorité simple (en cas d’égalité, le président tranchera) un chef d’école pour une période de 1 an. Les candidats à ce poste sont des moniteurs, membres effectifs ayant introduit leur candidature au secrétariat au moins huit jours avant l’élection. Le chef d’école sortant est rééligible.

3.2. Le responsable de l’enseignement, les moniteurs, les titulaires d’un brevet de plongeur *** qui le désirent font partie du collège des instructeurs.

3.3. Le chef d’école s’entoure, en outre, de toute personne capable d’enseigner la plongée. Ces personnes possèdent le titre d’instructeur, renouvelable périodiquement, pour les tâches qui leur sont définies.

3.4. Les prestations des instructeurs sont bénévoles.

3.5. Aucun membre n’est tenu d’accepter cette fonction.

3.6. L’instructeur se doit d’assurer ses prestations. Il préviendra, autant qu’il lui en est possible de ses absences, de ses vacances.

3.7. Dans la mesure de sa disponibilité, l’instructeur sera présent lors des sorties club. Il ne pourra organiser, lors de ces dates une autre sortie, au nom de l’école, sans l’autorisation du chef d’école.

3.8 Lors d’une sortie, l’instructeur responsable du groupe doit prévoir une sécurité maximale pour les participants et être apte à faire appliquer les règles de la LIFRAS et les règles locales.

3.9. Le collège des instructeurs se réunit ordinairement au moins une fois par trimestre à la date choisie lors de la réunion précédente. Seuls les objets d’écolage y sont débattus. Le point de vue de la sécurité sera toujours prépondérant et les débats seront confidentiels si nécessaire.

Suite à la requête d’un instructeur, ou d’un élève, le chef d’école doit réunir le collège en réunion extraordinaire.

3.10. Le responsable d’un groupe, lors d’une sortie club, sera habilité à refuser qu’un membre plonge, s’il donne des signes d’ébriété, ou de fatigue excessive, et ce dans l’intérêt de tout le monde. De plus l’utilisation de substance ou de moyen de dopage, par un membre aura comme conséquence, la suspension immédiate de son activité de plongeur jusqu’à décision prise par soit le responsable du groupe, soit le Conseil d’Administration ou encore le collège des instructeurs.

CHAPITRE 4. LES ELEVES

4.1. Chaque élève est tenu de posséder un minimum de matériel personnel:

• Maillot de bain,
• Palmes,
• Masque,
• Tuba,
• Ceinture largable et plombs enrobés.

Les instructeurs sont à la disposition des élèves pour d’éventuels conseils en vue d’un meilleur achat.

4.2. Le chef d’école ou le responsable d’un brevet désigné par ce premier ou encore en cas d’absence le collège des instructeurs décide sur proposition de l’instructeur, du passage d’un élève dans une classe supérieure ou inférieure.

4.3. Le président et le chef d’école proposent la présentation aux examens des candidats qu’ils jugent aptes.

4.4. Le plus tôt possible, en tous les cas, avant d’être couvert par l’assurance LIFRAS et d’être accepté comme membre, toute personne sera en règle du point de vue médical.

CHAPITRE 5. LE MATERIEL

5.1. L’école met à la disposition des élèves: des bouteilles, des détendeurs et des gilets de sécurité dans le cadre exclusif de l’enseignement qu’elle organise en piscine. Ce matériel n’est prêté gratuitement que pour l’écolage, l’obtention des brevets dans le cadre des activités de l’école à la piscine.

5.2. Le matériel personnel entreposé dans l’enceinte du club l’est aux risques et périls de son propriétaire. Ni l’école, ni la piscine, ni le C.A. ne pourront en aucun cas être tenus pour responsable des vols, ou déprédations dont le matériel pourrait être l’objet.

5.3. Il est absolument interdit d’utiliser le matériel personnel entreposé dans l’enceinte du club sans l’autorisation de son propriétaire.

5.4. Les plombs personnels doivent impérativement être enrobés de plastique, pour l’entraînement en piscine et devront être agréés par un instructeur.

5.5. Le matériel club sera mis à disposition entre 20h00 et 20h20. Il est demandé à chacun d’apporter une attention particulière au matériel délivré. Les personnes qui seraient en retard à l’entrainement ne recevront du matériel qu’à condition qu’il ait prévenu par téléphone avant 20h00 de leur retard. Sans quoi elles seront considérées comme absente et, ne pouvant suivre l’entrainement, seront en charge de la sécurité depuis le
bord du bassin.
Le matériel sera restitué à l’endroit où il a été emprunté le plus rapidement possible après l’entrainement et en tous cas avant 22h00.

Tout retard, manquement ou omission sans raison valable sera rapporté au CA et fera l’objet d’une remarque à l’intéressé. Dès la troisième remarque, une sanction sera appliquée et l’intéressé ne pourra emprunter du matériel pour une période définie par le CA. Durant cette période de sanction, l’intéressé sera en charge de la sécurité depuis le bord du bassin lorsque son groupe réalise des exercices avec matériel. Tout refus prolongera la sanction d’autant.

CHAPITRE 6. LES BREVETS

6.1. L’écolage a pour but de délivrer des brevets en fonction des capacités et des connaissances des plongeurs.

6.2. L’organisation du passage des brevets est bénévole. Cependant il y a lieu d’en couvrir les frais. Dans ce but, les candidats pour le passage du brevet 3* et suivants s’occuperont de l’intendance pour le jury invité, le président du passage de brevet, le responsable de l’enseignement lors de la session.

CHAPITRE 7. LE CONSEIL D’ADMINISTRATION (CA)

7.1. Les administrateurs, élus par l’AG selon les statuts, devront participer à toutes les réunions de CA. En cas d’empêchement, ils devront prévenir le CA, seront considéré comme « Excusé » et pourront se faire représenter par un autre administrateur de leur choix lors d’un vote éventuel ou pour défendre un point de vue.

Si l’administrateur absent n’a pas donné de procuration, son vote sera considéré comme blanc.

Si un administrateur n’est pas présent et n’a pas prévenu le CA, il sera considéré comme « Absent », son absence sera consignée au PV du CA et sa voix lors des votes sera nulle (non comptabilisée dans les votants).

En cas d’absence non excusée et répétée, le CA pourra prendre les sanctions qu’il estime nécessaire, tel que, par exemple, le retrait des responsabilités.

7.2. Un administrateur ne pourra être élu en tant que membre du bureau (Président, Vice Président, Trésorier ou Secrétaire) qu’à la condition qu’il ait au minimum 1 an d’ancienneté en tant qu’administrateur au sein du CA des Abîmes.

7.3. Le Chef d’École, élu par l’AG, ne peut cumuler son rôle à celui d’un rôle dans le bureau.

7.4. Lors des CA, des votes ne pourront intervenir que pour les points mis à l’ordre du jour et communiqués au moins 8 jours avant la réunion de CA. A l’exception d’un point urgent et sous réserve de l’accord de l’ensemble des administrateurs (présents ou non).

7.5. Après l’AG, un CA sera tenu afin de choisir les membres du bureau et le rôle de chacun des administrateurs.
Les postes de Président, Vice-Président, Trésorier et Secrétaire seront chaque année remis en jeu et il sera demandé à chaque administrateur de voter, en secret, pour le meilleur candidat à ces postes. Une fois le dépouillement réalisé, il sera demandé aux élus si ils acceptent le poste qui leur est proposé.

Dernière mise à jour le 22 mai 2024